Au téléphone, sur les commentaires ou sur notre chat, vous êtes nombreux tous les jours à me poser des questions sur les points en permis probatoire. La théorie vous la connaissez, mais peu d’entre vous comprennent vraiment ce que cela entraîne. En même temps je vous l’accorde, c’est un vrai casse-tête. Alors j’ai pris mon clavier pour un petit rappel des choses à savoir … et à comprendre !
Petit rappel de base du permis probatoire !
On vous l’explique probablement quand vous passez votre permis, mais une fois le volant en main on ne s’en souvient plus forcément. Le permis probatoire c’est 6 points au départ, on en récupère deux par an (ou 3 en conduite accompagnée), et au bout de 3 ans on passe à 12 (2 ans en conduite accompagnée) ! J’ai compris, M’dame ! Et me voilà parti libre comme l’air au volant de ma voiture.
Alors pourquoi nombre de jeunes conducteurs ont autant de mal à sortir indemne de cette période décisive ?
En théorie
Ce qu’il faut vraiment comprendre
- Votre solde de points c’est ce que vous avez réellement sur votre permis de conduire
- Votre plafond de points c’est comme une note maximale que vous ne pouvez pas dépasser. Inutile donc de vouloir aller au-delà ! Il en est de même pour un conducteur expérimenté : il ne peut pas avoir plus de 12 points sur son permis. C’est un peu comme à l’école, quand vous êtes notés sur 10, vous ne pouvez pas obtenir une note de 12 ! Et oui !
Si on commet une infraction
Et oui, nous ne sommes pas tous des conducteurs modèles, surtout quand on vient d’avoir le permis et qu’on se sent pousser des ailes ! On va donc essayer de comprendre ce qu’il advient de ce solde et de ce plafond en cas d’infraction au cours de la période probatoire.
Le solde de points
En théorie
C’est le plus simple à comprendre. Zoé est en première année de permis probatoire et a donc ? 6 points sur 6 ! Bonne réponse ! Elle prend sa voiture et s’emporte légèrement sur l’accélérateur. Radar automatique. Flash. Elle perd 2 points. Elle obtient donc un solde de 4 points sur 6. Je suis bonne en math !
Ce qu’il faut vraiment comprendre
Ce que Zoé n’a pas très bien compris, c’est qu’à partir du moment où elle a commis une infraction en permis probatoire, son solde de points ne va plus augmenter automatiquement à ses un an de permis. Conclusion : elle va conduire jusqu’en juillet 2018 avec un solde de 4 points.
Le plafond de points
En théorie
Après son infraction, le plafond de points du permis probatoire de Zoé est à 6.
Ce qu’il faut vraiment comprendre
Et c’est ce que beaucoup d’entre vous ne savent pas… Le plafond de points de Zoé ne va pas augmenter de 2 points le 15 juillet 2016. Comme elle a commis une infraction, il restera à 6 jusqu’à la fin de sa période probatoire, c’est-à-dire le 15 juillet 2018. A la date anniversaire des 2 ans de son permis, elle aura toujours 4 points sur 6. Et pas 4 points 8. L’augmentation automatique et régulière de son plafond a été bloquée.
3 ans sans infraction et période probatoire : ne pas confondre !
Que vous commettiez une infraction ou non, la durée de votre période dite « probatoire » ne change pas ! Beaucoup d’internautes me disent : « Je dois attendre 3 ans sans infraction pour ne plus être en permis probatoire ». Faux !
Au jour du troisième anniversaire de votre permis, vous pouvez dire au revoir à votre statut de jeune conducteur, que vous ayez commis une infraction ou non. En revanche, sortie de période probatoire ne signifie pas passer forcément passer à 12 points sur 12, d’où la confusion !
Ce qu’il faut vraiment comprendre
Oui, pour avoir un solde de points de 12, il faut rester 3 années sans commettre d’infraction, ce qui pour le coup coïncide avec la fin de la période probatoire si vous ne commettez aucune infraction. Mais en cas d’infraction, le délai de 3 ans repart à partir de la date de l’infraction. Comme cela est le cas pour un conducteur expérimenté qui perd des points. Pour retrouver son capital maximum, il doit conduire 3 années sans commettre d’infraction.
La bonne nouvelle 🙂
Si malgré quelques infractions au code de la route vous arrivez (presque) indemne à fêter vos 3 ans de permis, vous pouvez effectuer un stage de récupération de points volontaire, puisque votre plafond maximum autorisé est à 12.
Alcool au volant la première année : aïe !
Hélas, si je mets ce sujet sur le tapis, c’est que j’ai quotidiennement ce genre de question… Histoire d’arroser le permis il paraît ! Je comprends, j’avais fait ça aussi, mais de mon temps le permis probatoire n’existait pas (je vous arrête tout de suite je ne suis pas encore à mettre au rebus).
Un contrôle de police, et hop 6 points en moins. Allo ProStagesPermis, je voudrais faire un stage pour sauver mon permis car je vais perdre 6 points ? Oui, sauf que…
- Avant le retrait des points il est trop tôt pour faire un stage : oui, rappelez-vous, votre plafond maximum est à 6 points. Alors tant que vous n’avez pas payé votre amende, un stage ne sert à rien : 6 points sur 6, la coupe est pleine.
-
Après le retrait des points il est trop tard : un peu de mathématiques, 6 – 6 = 0 ! Une fois l’amende payée et les points retirés, vous ne pouvez plus suivre de stage car à zéro point, votre permis perd sa validité et vous devez le repasser.
Ce qu’il faut vraiment comprendre
Inutile de vous faire un dessin, une perte de 6 points en première année est rédhibitoire, vous devez repasser le code et la conduite… Ne passez pas des heures à chercher une solution sur Google pour éviter d’avoir à l’avouer tout penaud à papa et maman. Vous perdez votre temps !
Alors certains me diront, je fais appel à un avocat. Pourquoi pas ? Mais il faudra réagir avant de payer l’amende. Et payer un avocat c’est à coup sûr plus cher que de repasser le permis, mais si vos finances vous le permettent, pourquoi ne pas essayer ?
Et la 48N dans tout ça ?
Évidemment on ne peut pas parler permis probatoire et infraction sans dire un mot sur la lettre 48N. Cette lettre oblige les conducteurs ayant commis une infraction de 3 points ou plus en période probatoire à suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière. Ils peuvent donc récupérer 4 points…mais dans la limite de leur plafond maximum bien-sûr !
Alors ça y est ? On y voit un peu plus clair ? Sinon n’hésitez pas à me poser vos questions en commentaires, je ferai de mon mieux pour vous aider. RDV au prochain article pour un peu de spéléologie : exploration du Relevé Intégral d’Information, ou comment déchiffrer ce vieux parchemin.
Et si vous avez appris des choses, un petit clic G+1 en haut à gauche de l’article est naturellement le bienvenu ! Merci 🙂
Correia says
Salut ca va faire 2ans au mois de janvier que j’aurais le permis mais je suis encore en probatoire. Je me suis fais attraper en excès de vitesse vendredi et je vais perde 6 points et actuellement je suis à 8 points et en janvier ce serais a 10 points. Je voulez un renseignement pour savoir comment ca va ce passer
Elise Khapeo says
Bonjour Didier ! Bon ben ce qui va se passer, vous allez recevoir l’amende, la payer, puis perdre les points. A moins que vous ne passiez devant M. le Juge ? Pour les points, ce qui serait intéressant, c’est de payer l’amende qu’après la date anniversaire de vos 2 ans de permis. Ainsi, vos points ne seraient enlevés qu’une fois que vous auriez 10/10. Je rappelle que la date retenue pour le retrait des points est la date du paiement de l’amende. Vous passeriez donc à 4 points sur 10. Etant en période probatoire, le stage sera obligatoire (via la réception de la lettre 48N). Mais vous pourrez récupérer 4 points et passer à 8/10.
Dernière chose, si vous ne commettez aucune infraction, votre solde de points restera à 8 pendant 3 ans. Ainsi, à la fin de votre période probatoire (3 ans de permis), vous passerez à 8/12. Le plafond maximum augmente mais pas le solde (puisqu’il faut 3 ans sans infraction pour récupérer ses points !).
Voilà !!
Correia says
Quel est la différence de passer devant le juge ou pas ?
Correia says
Mais le truc c’est qu’il mon fais une rétention de permis sur place
Elise Khapeo says
Cela ne change pas grand chose en fait. Vous avez une période de suspension derrière je suppose ?
Elise Khapeo says
Ce qui change c’est la date où vous perdez vos points. Si c’est une simple amende, vous perdez vos points quand vous la payez. Si vous passez devant le juge, c’est le jour du jugement. Puisqu’en fait il faut que la « réalité de l’infraction » soit établie pour que vous perdiez vos points !